En France, les autorités fiscales se sont tournées vers l’intelligence artificielle pour dénicher des milliers de piscines non déclarées dans le cadre d’un programme pilote qui va maintenant être déployé dans tout le pays, alors que celui-ci est aux prises avec la pire sécheresse jamais enregistrée. Cette découverte a constitué une manne inattendue pour les autorités fiscales françaises.

La technologie permet de découvrir ce que vous voulez cacher

Plus de vingt mille piscines à usage privé qui étaient totalement abusives, non enregistrées et sur lesquelles les propriétaires ne payaient pas de taxes : voici le résultat d’une opération menée par l’Agence des impôts française. Au-delà des chiffres, l’opération a eu un écho mondial car c’est un système d’intelligence artificielle qui a signalé les piscines illégales.

Pour la première fois, les fonctionnaires du fisc français ont utilisé un outil créé par la collaboration de Google et de CapGemini. À partir d’images aériennes, l’intelligence artificielle a pu identifier toutes les piscines d’une zone donnée du pays et, en croisant les données collectées avec celles déclarées au cadastre, signaler toute anomalie.

Les résultats de l’expérience IA

Ce logiciel s’est avéré extrêmement utile, car la loi française exige que les piscines soient déclarées. Les piscines peuvent entraîner une hausse des taxes foncières, car elles augmentent la valeur des propriétés, et doivent être déclarées en vertu de la loi française. En moyenne, une piscine de 30 m2 est taxée à hauteur de 200 euros par an.

Selon la Fédération française des professionnels de la piscine et du spa, on compte plus de 3 millions de piscines privées dans le pays, dont plus de 240 000 construites pour la seule année 2021. Depuis la pandémie, de plus en plus de salariés travaillent à domicile, et les installations de piscines ont connu une nouvelle flambée – comme les jeux en ligne et les titres de machine a sous en ligne, d’ailleurs.

Le logiciel alimenté par l’IA a scanné les photographies aériennes de neuf régions de France à la recherche de piscines privées non déclarées. Au cours de ce premier projet, les régions des Alpes-Maritimes, du Var, des Bouches-du-Rhône, de l’Ardèche, du Rhône, de la Haute-Savoie, de la Vendée, du Maine-et-Loire et du Morbihan ont été particulièrement étudiées. La plupart des objets ont été trouvés dans les départements sur la côte méditerranéenne. Maintenant, les autorités fiscales françaises ont déjà annoncé qu’elles avaient l’intention d’étendre la recherche au niveau national.

Un succès pour l’IA ?

Grâce à l’intelligence artificielle, plus de 10 millions d’euros ont été récupérés par l’Etat français. En fait, en vertu de la législation française, les modifications apportées à la propriété – y compris la création ou l’installation de piscines – doivent être déclarées aux autorités fiscales dans les 90 jours suivant leur achèvement.

Le succès de l’opération a donc convaincu les autorités fiscales françaises d’étendre la recherche : les prévisions parlent d’un bonus fiscal supplémentaire d’environ 40 millions d’euros.

La précision peut être améliorée

Il convient toutefois de noter que ce processus de détection n’a pas été sans heurts : le logiciel d’intelligence artificielle a enregistré une précision légèrement supérieure à 70 %. Le programme a encore du mal à trouver des objets plus complexes qu’un rectangle bleu. Parfois, le logiciel confondait les panneaux solaires avec les piscines ou ne détectait pas les piscines cachées dans l’ombre ou partiellement recouvertes de tissu ou par des arbres.

« Nous ciblons les extensions de maison, en particulier les vérandas, mais nous devons être sûrs que le logiciel est capable de trouver les bâtiments avec une grande extension et non le chenil ou la maison de jeu des enfants », a déclaré Antoine Magnant, directeur général adjoint des finances publiques françaises, à un journal local.

Le futur potentiel du logiciel IA utilisé en France

L’administration fiscale française prévoit de distribuer le logiciel dans tout le pays, ce qui, selon elle, pourrait rapporter environ 40 millions d’euros de taxes au Trésor public.

En outre, à l’horizon, le pays voit une utilisation de plus en plus envahissante de l’intelligence artificielle : bientôt, elle recherchera les bâtiments et accessoires construits illégalement dans tout le territoire continental de la France. À l’avenir, l’IA sera utilisée pour trouver des extensions de maison, des patios et des gazebos, par exemple. Selon les prévisions, cela pourrait entraîner des entrées fiscales supplémentaires de plusieurs centaines de millions d’euros.

Le débat gagne la faveur des écologistes

Ce projet a également été mis en œuvre pour des raisons environnementales. Selon certaines données, la France, comme de nombreux pays européens, est confrontée à la pire sécheresse depuis 1961. Les conditions climatiques extrêmes ont laissé plus de 100 municipalités à court d’eau potable. L’irrigation a également été interdite dans une grande partie du nord-ouest et du sud-est de la France pour économiser l’eau.

La controverse n’a pas manqué sur cette question : la grave sécheresse a conduit les écologistes et les groupes agricoles à se demander si les nouvelles piscines privées devraient être interdites, car l’eau potable est rare dans certaines régions et les cultures meurent.