Les démarches pour s’installer en France pour un long séjour 2020

i vous êtes de nationalité étrangère, vous devrez réaliser certaines démarches administratives pour pouvoir venir travailler en France.

Les démarches sont différentes suivant que vous provenez de l’Espace économique européen (EEE) ou d’un pays tiers (hors EEE).

En parallèle de ces démarches, apprendre le français (FLE) et un élément essentiel.

Et c’est cela que l’on appelle le Français Langue Étrangère !

Venir travailler en France si vous êtes citoyen de l’Espace économique européen

L’Espace économique européen (EEE) est une union économique qui rassemble au total 31 pays européens, dont :

·      Les 28 pays membres de l’Union européenne

·      L’Islande

·      La Norvège

·      Le Liechtenstein

Cet accord économique vise à assurer la libre circulation des marchandises, des services, des capitaux et des personnes au sein de la zone formée par les 31 pays membres.

Si vous êtes ressortissant de l’un des trente et un Etats membres de l’Espace économique européen, vous disposez d’une liberté totale de circulation.

Surtout, cet accord économique vous permet d’accéder librement au marché du travail français. Concrètement, si vous êtes Norvégien, Polonais ou Allemand, vous pouvez librement venir travailler en France quel que soit votre statut : salarié ou non salarié. Vos conditions de travail seront identiques à celles des Français. Certaines conditions devront par contre être respectées concernant certains emplois publics ou les professions réglementées.

Pour venir travailler en France, vous devrez être munis d’un passeport ou d’une carte d’identité en cours de validité.

Vous devez aussi prouver que vous entrez dans la catégorie des « travailleurs », que vous demandiez ou non titre de séjour.

Vous n’aurez plus à remplir cette formalité une fois que vous aurez acquis au bout de 5 ans un droit de séjour permanent,

Venir travailler en France si vous êtes citoyen d’un pays tiers (hors EEE)

Si vous avez la nationalité d’un pays qui n’appartient pas à l’Espace économique européen, les modalités pour venir travailler en France sont plus complexes. Vous devrez obtenir des autorités françaises une autorisation de travail.

Il y a deux  cas de figure :

• Soit vous possédez déjà un titre de séjour qui a valeur d’autorisation de travail.
• Dans le cas contraire, vous devez former une demande d’autorisation de travail. Si votre demande est acceptée, vous recevrez un titre de séjour vous autorisant à travailler ou bien une APT (Autorisation provisoire de travail).

En France, il existe un très grand nombre de titres de séjour.

Concernant le volet de l’apprentissage de la langue français : on parle de FLE. Les cours de FLE sont des cours de français langue étrangère appliquée.

Les conditions pour les acquérir sont différentes. Certains titres de séjour permettent à leur titulaire de travailler, d’autres non. Il est impossible dans le cadre de cet article d’approfondir ce point.

Dans cet article, vous trouverez une liste complète de toutes les catégories de titres de séjour qui existent en France. Si vous possédez déjà un titre de séjour, cliquez sur votre titre de séjour pour savoir si celui-ci vous autorise ou non à travailler sur le territoire français.

Comment obtenir une autorisation de travail ?

Si vous n’êtes pas citoyen d’un pays membre de l’Espace économique européen et que vous n’avez pas de titre de séjour en France ou que votre titre de séjour ne vous autorise pas à travailler sur le territoire français, vous devez demander une autorisation de travail pour pouvoir travailler en France. Là encore, il existe plusieurs types d’autorisations de travail.

L’idée générale est la suivante : pour obtenir une autorisation de travail, il faut au préalable avoir trouvé un futur employeur prêt à vous embaucher en France. Vous devez avoir trouvé votre travail avant de pouvoir venir vous installer en France pour travailler.

Le développement d’internet permet aujourd’hui de trouver plus facilement des employeurs et des offres d’emploi.

L’apprentissage de la langue française est un élément important, il peut passer notamment  par des cours de fle.

Une fois qu’un employeur sera prêt à vous employer, l’employeur devra faire lui-même une demande d’autorisation de travail. Très important : ce n’est pas vous qui vous occupez de la demande d’autorisation de travail, mais votre futur employeur.

La liste et la nature des documents à fournir par le futur employeur à l’administration française diffèrent en fonction des contrats de travail.

Remarque : au lieu d’ « autorisation de travail », on parle parfois et même très souvent de « permis de travail ». Les deux expressions sont synonymes et désignent la même chose. Important : si vous avez un titre de séjour qui ne vaut pas autorisation de travail, vous devez effectuer les mêmes démarches qu’une personne ressortissante d’un pays tiers sans titre de séjour en France. Vous devrez obtenir un « changement de statut » pour pouvoir travailler en France.

Si vous résidez en France, vous devrez déposer la demande d’autorisation de travail établie par votre futur employeur à la préfecture ou sous-préfecture de votre lieu de résidence.

Les demandes d’autorisation de travail concernent toutes les personnes issues de pays tiers ou titulaires d’un titre de séjour ne valant pas autorisation de travail souhaitant devenir :

·      Salariées

·      Travailleurs temporaires (contrat de moins d’un ans)

·      Travailleurs saisonniers

·      Salariées détachées (= en mission).

·      Travailleurs hautement qualifiés

·      Artistes salariés

Attention : les ressortissants de Suisse, de Monaco, d’Andorre ou de Saint Marin, bien que n’appartenant pas à des pays membres de l’Espace économique européen, sont dispensés de la demande d’autorisation de travail. Par exemple, si vous êtes Monégasque, vous pouvez venir travailler en France sans permis de travail. De même, les scientifiques et les chercheurs n’ont pas besoins de former une demande de permis de travail.

Si vous êtes Algérien, vous ne pouvez pas bénéficier du statut de salarié en mission ou de la carte bleue européenne. Par contre, vous êtes dispensé d’autorisation de travail si vous êtes déjà titulaire :

·      D’un certificat de résidence pour Algérien scientifique ou vie privée et familiale.

·   D’un certificat de résidence pour Algérien de 10 ans. Pour savoir comment obtenir un certificat de résidence pour Algérien de 10 ans, lire cet article.

Que faire une fois que l’employeur a fait la demande ?

Lorsque votre futur employeur aura fait la demande de permis de travail (= autorisation de travail), vous devrez de votre côté faire une demande de visa. Le visa est un document qui vous autorise à entrer dans un pays, en l’occurrence en France.

Si vous obtenez un Visa long séjour (VLS), celui-ci aura valeur de titre de séjour pour la première année (VLS-TS).

Les conditions pour obtenir un visa sont différentes si vous êtes de nationalité algérienne.

Découvrez également les phrases utiles en français à connaître pour votre quotidien en France !

Les pièces à fournir pour obtenir le visa français

Voici les documents que vous devez fournir pour obtenir un visa long-séjour français :

• Le formulaire Cerfa 14052*01 complété.
• Un passeport valide ou un équivalent. La validité du document doit courir pendant toute la durée du visa.
• Une preuve comme quoi vous disposez de ressources financières suffisantes pour pouvoir vivre en France sans devoir recourir à des fonds publics.
• Une preuve de logement. Si vous êtes propriétaire d’un logement en France, vous devez joindre votre acte de propriété. Si vous louez un logement, vous devez joindre votre contrat de location (bail). Si vous séjournez dans un hôtel, vous devez joindre votre document de réservation. Si vous êtes hébergé par de la famille ou des amis, joignez une attestation d’accueil. Pour cela, votre famille ou vos amis doivent remplir le formulaire Cerfa 10798*03 et l’envoyer à la mairie.
• Un document attestant que vous êtes assuré médicalement et que vos frais médicaux seront couverts pendant toute la durée de votre séjour en France.
• Une autorisation de travail.

Après avoir envoyé votre demande de visa long séjour, vous serez invité par votre ambassade ou votre consulat pour enregistrer vos données biométriques et finaliser la demande. Vous serez pris en photo et vos empreintes digitales seront relevées.

Lorsque vous arriverez sur le territoire français, vous devrez contacter l’Office Français pour l’Immigration et l’Intégration (OFII) et passer une visite médicale. La demande de visa doit être envoyée à l’ambassade ou au consulat français du pays dans lequel vous résidez. Pour obtenir l’adresse de toutes les ambassades françaises et de tous les consulats français, rendez-vous ici.

Cas particulier des étudiants étrangers souhaitant travailler en France

Si vous venez étudier en France, vous avez le droit de concilier travail et études. Le statut d’étudiant étranger permet d’accéder au marché du travail français. Pour pouvoir travailler en France, vous devrez :

• Etre titulaire d’une carte de séjour en cours de validité
• Etre inscrit dans un établissement d’enseignement reconnu.

Vous serez limité à 884 heures par an, mais pourrez travailler à plein temps durant les périodes de vacances scolaires. Concernant les démarches administratives à réaliser :

• Si vous êtes un étudiant ressortissant d’un pays de l’Espace économique européen, vous n’aurez aucune démarche spécifique à réaliser.
• Si vous êtes un étudiant ressortissant d’un pays tiers, vous devrez faire une demande d’autorisation temporaire de travail à la Direction départementale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle.

Comme vous le constatez, il existe des situations très différentes et donc des procédures elles-mêmes très diverses.

La meilleure solution pour trouver une réponse à vos questions, si vous êtes dans le doute, est de vous adresser à un organisme compétent. Nous vous recommandons notamment de vous adresser à l’OFFI – Office Français pour l’Immigration et l’Intégration. Cet organisme vous apportera des réponses personnalisées, en fonction de votre situation et de votre projet.

Stagiaire étranger en France ?

Aujourd’hui la majorité des cursus et formations inclut un stage en entreprise. Compte tenu de la crise économique qui frappe de nombreux pays et de la valorisation d’une expérience professionnelle internationale sur un CV par les recruteurs, les stages en France pour un étranger ont la côte.

Tout d’abord, il est important de noter qu’il existe 3 formes de stages en entreprise :

• Au titre d’une formation.
• Formation professionnelle continue.
• Stage en hôpital public.

Pour les ressortissants d’un pays étranger non issus de l’Union Européenne ou de l’Espace Économique Européen (EEE), la tâche se complique et change en fonction du pays et de la durée du stage… Tentons d’y voir plus clair.

Effectuer un stage de moins de trois mois

Les entretiens d’embauche se sont bien passés, les conventions de stages sont signées, il est temps de régulariser sa situation pour commencer à travailler.

Pour cela, il faudra solliciter un visa de court séjour ou visa Schengen. En général, c’est au consulat français du pays d’origine que la demande se fait hormis la Tunisie. En savoir plus en découvrant les conditions et pièces à fournir pour obtenir son visa de stagiaire.

Effectuer un stage de plus de trois mois

Qui dit stage longue durée dit visa de long séjour (VLS-TS) assortit de la mention « stagiaire ».  Les modalités concernant l’obtention de ce visa Stagiaire étranger longue durée en France.

En général, c’est au travers d’une démarche auprès de Campus France que ce visa peut-être demandé, pour des pays comme le Maroc, les États-Unis ou le Brésil, pour lesquels il faudra attendre avant de solliciter les consulats français. Quant aux ressortissants australiens ou néo-zélandais les démarches se feront directement dans leurs consulats respectifs.
A noter que les Algériens peuvent recevoir une carte stagiaire dont l’obtention fonctionne suivant un dispositif différent.

Travailler en France pour les diplômés étrangers

Aujourd’hui, avec plus de 12% de ses étudiants étrangers (près de 300 000), la France est dans le top 3 des destinations les plus prisées, derrière les  États-Unis et la Grande-Bretagne.

Il y a cinq ans déjà, en 2012, plus de 7 000 diplômés étrangers ont obtenu un changement de statut pour exercer une profession en France tandis que plus de
3 000 autres diplômés ont obtenu une autorisation provisoire de séjour.

Des chiffres qui font rêver quant à l’attraction des cerveaux en France si on ne les associe pas avec ceux du ministère(?) de l’intérieur qui affirmait que 60% des étudiants entrés en 2002 avaient quitté la France en 2009.

Ainsi, alors que nos jeunes diplômés français peinent à trouver du travail dans un pays où le chômage fait des ravages, voyons comment il est encore plus compliqué pour les jeunes diplômés étrangers non européens de se faire une place.

La circulaire Guéant

Abrogée depuis le début du quinquennat de François Hollande, la circulaire Guéant (qui porte le nom de l’ancien ministre de l’intérieur) avait causé l’émoi des universitaires et employeurs français face à l’augmentation des refus de visa (passant de 25% à 70%), parfois sans motif, des diplômés non-européens.

En effet, malgré un CV impressionnant – tant en expérience professionnelle qu’en compétences – et parfois même une promesse d’embauche, ces nouveaux diplômés asiatiques, africains et du continent américain devaient faire leur valise.

Depuis, le problème n’a pourtant pas été réglé et l’insertion professionnelle des étudiants étrangers reste un chantier laissé ouvert au nouveau gouvernement d’Emmanuel Macron.

La galère administrative du diplômé étranger

La préférence nationale, comme on peut l’imaginer aux États-Unis ou en Australie a aussi lieu d’être en France.

En effet, les étudiants étrangers dont ceux issus du plus gros contingent, comme le Maroc, la Chine et l’Algérie, doivent faire face à « l’opposabilité de l’emploi » pour les métiers qui ne touchent pas ceux considérés “en tension”, comprenez en manque de personnel.

C’est dans ce cas de figure qu’ils se voient contraints de compter sur leur employeur, leur bonne étoile et de croiser les doigts pour obtenir un titre de séjour salarié.

Celui-ci doit faire face à des contraintes qui peuvent le dissuader d’entamer les démarches d’embauche d’un diplômé étranger :
Vérifier chez Pôle Emploi qu’aucun Français ne convoite le poste
S’acquitter d’une taxe égale à 55% du salaire pour les contrats long terme (De plus de douze mois)
S’assurer que le diplômé étranger est en situation de régularité pour travailler en France. Notamment avec un titre de séjour valide comprenant une autorisation de travail.

D’autres démarches administratives auprès de l’Unité Territoriale de la DIRECCTE et de l’OFII notamment.

Autant dire que les 12 travaux d’Astérix font petit joueur à côté sachant que l’entreprise sera soumise à une pénalité en cas d’erreur, d’omission ou de faux et usage de faux…

Découvrez également les spécificités du FLE !

Créer son entreprise en France lorsqu’on est étranger mais Européen

Parmi les Français, on trouve des personnes qui sont très anxieuses par rapport à l’administration, qui ont mal au ventre à l’approche de la déclaration annuelle des impôts voire qui ont la “phobie de la paperasse”.

Malheureusement, un étranger qui souhaite créer son entreprise en France, devra faire abstraction de ses états d’âme pour se confronter à l’administration française.

Sans passer en revue la rigueur, la lenteur ou encore l’amabilité qui frôle parfois celle d’une porte de prison, on s’en doute, ce n’est pas un cadeau.

Tout d’abord, il convient de mettre l’accent sur le fait que le créateur d’une société en France a un statut particulier qui diffère de celui d’investisseur. En effet, apporter des fonds étrangers à une entreprise, crise économique oblige, n’est pas restreint. Cette forme de participation aux actifs d’une “boîte” permet par ailleurs à l’étranger de devenir associé d’une :

• SAS,
• SASU,
• SARL,
• ou EURL en France.

Le dirigeant étranger exerce un “mandat social” ce qui lui confère le statut de gérant, président, directeur général de son entreprise moyennant certaines conditions.

Ressortissants de l’UE : différence entre ressortissants européens et non-européens

A l’heure où l’union européenne et l’Europe sont au cœur des débats en France, celle-ci n’est pas remise en cause par nos voisins étrangers désireux de monter une entreprise au sein du pays du fromage, du vin et de la tour Eiffel.

En effet, la création d’une entreprise type EURL ou SARL en France est facilitée pour les :

• Ressortissants des États ayant intégré l’Union européenne avant le 1er mai 2004 comme l’Allemagne, la Belgique, l’Italie, le Luxembourg, les Pays-Bas, le Royaume-Uni, l’Irlande, le Danemark, la Grèce, l’Espagne et Portugal, l’Autriche, la Suède et la Finlande.
• Ressortissants de l’Espace économique européen comme l’Islande, la Norvège et le Liechtenstein et de la Confédération suisse.

Ces lois en vigueur qui ne devraient pas être modifiées lors du prochain quinquennat sont une bénédiction pour entrepreneurs étrangers qui n’ont pour seule formalité que de fournir une copie de leur pièce d’identité d’étranger lors de l’enregistrement de leur structure au CFE ou de l’immatriculation au greffe.

Créer son entreprise en France lorsqu’on est de nationalité étrangère

N’en déplaise à certains politiques, les rêves d’entrepreneuriat en France pour un étranger non membre de l’UE, de son espace économique ou de la confédération suisse est un parcours du combattant.

L’administration – déjà loin d’être tendre avec ses propres ressortissants – le frappera de plein fouet s’il ne répond pas aux exigences de la bureaucratie pour créer sa “boite”.

L’entrepreneur étranger qui souhaite résider en France

Ce cas de figure est le plus courant actuellement. Désireux de faire du “business” en France, l’entrepreneur étranger non-européen devra être titulaire d’un titre particulier permettant de devenir dirigeant d’entreprise.

Le “saint-graal” tant convoité se nomme le “visa long séjour”. Celui-ci s’obtient sous conditions après demande dans le pays d’origine.

Sujet à évaluation de l’administration, le dossier présenté aux autorités étrangères devra être complet et prouver la viabilité économique sur le long-terme du projet de création d’entreprise via un business plan.

Il sera notamment demandé d’indiquer en quoi ce projet peut produire des revenus égaux ou supérieurs au smic.

C’est dans les 2 mois suivant l’arrivée de l’entrepreneur qu’il devra faire les démarches pour obtenir sa carte de séjour temporaire en tant que commerçant, industriel ou artisan.  Celle-ci portera la mention de l’activité de porteur de projet étranger comme entrepreneur / profession libérale.

A noter, que depuis la création de la loi du 7 mars 2016 relative au droit des étrangers en France, il est désormais possible de candidater pour un  titre dit “passeport talent”.

Vous souhaitez rester dans votre pays de résidence

Certains entrepreneurs étrangers envisagent de créer leur société en France sans pour autant s’y installer comme résidant. Bien que cela soit souvent déconseillé d’un point de vue purement entrepreneurial – notamment au niveau opérationnel en termes de direction – il n’en reste pas moins possible.

Bonne nouvelle, grâce une loi promulguée le 2 janvier 2014, l’obligation de déclaration préalable en préfecture pour les commerçants étrangers est supprimée, les entrepreneurs étrangers qui souhaitent résider à l’étranger sont donc libres d’entreprendre.

Pour celles et ceux que cela intéresserait, découvrez également où trouver un bon prof de FLE !