L’adoption, cet acte d’amour et d’engagement, est souvent perçu comme un sacerdoce personnel et un acte héroïque et salvateur pour la société. Dans un monde où la reproduction biologique est considérée comme l’une des expériences les plus communes et les plus naturelles, l’adoption se présente parfois comme un idéal inatteignable. Heureusement, les législateurs du Bénin, tout comme de nombreux autres pays, ont mis en place des mécanismes permettant de créer des liens de filiation juridique sans nécessité de liens biologiques : l’adoption.
Le Sens de l’Adoption :
Adopter un enfant signifie créer légalement un lien de filiation entre un enfant et une personne qui n’est pas son parent biologique. C’est une démarche complexe, mais vitale, car elle permet à un enfant de jouir du droit fondamental à un foyer et à une famille. L’adoption peut prendre deux formes principales : l’adoption plénière et l’adoption simple.
Dans le cas de l’adoption plénière, un lien de filiation est établi, remplaçant complètement les liens de l’enfant avec sa famille biologique. En revanche, l’adoption simple maintient ces liens biologiques, coexistant désormais avec le nouveau lien établi par l’adoption.
Les Conditions et les Lois en Place :
Au Bénin, l’adoption est réglementée par diverses lois et conventions, y compris le Code des Personnes et de la Famille, le Code de l’enfant, la Convention internationale relative aux droits des enfants et la Convention de La Haye sur la protection des enfants et la coopération en matière d’adoption internationale (CHPE).
Pour qu’un enfant soit adoptable, plusieurs critères doivent être remplis. Ces critères visent à garantir l’intérêt supérieur de l’enfant, assurant ainsi son épanouissement et son bien-être. Les catégories d’enfants adoptables incluent ceux déclarés abandonnés, ceux dont les parents sont décédés, ceux dont les parents ont été déchus de leur droit parental, ceux dont les parents ont consenti à l’adoption, les enfants du conjoint, les enfants victimes de catastrophes naturelles, de conflits armés et de troubles civils, ainsi que les enfants réfugiés privés de leur milieu familial de façon définitive.
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Qui Peut Adopter et Qui Peut Être Adopté au Bénin ?
Au Bénin, l’adoption est ouverte aux personnes mariées légalement depuis au moins cinq ans. Au moins l’un des conjoints doit avoir 35 ans ou plus. De plus, les personnes célibataires peuvent également adopter un enfant si elles ont au moins 35 ans. Il est important de noter que les personnes ayant déjà des enfants biologiques ne peuvent pas adopter, sauf dans des circonstances exceptionnelles où une dispense du tribunal est accordée.
L’adoption est aussi soumise à des conditions spécifiques pour les adoptions internationales. Les adoptants de nationalité béninoise désirant adopter un enfant étranger doivent obtenir un certificat de coutume établissant que la législation de l’État où ils désirent adopter ne s’oppose pas à l’adoption. Pour les étrangers souhaitant adopter un enfant béninois, ils doivent remplir les critères énoncés par le législateur au Bénin.
Le Processus d’Adoption au Bénin :
Le processus d’adoption au Bénin diffère pour les adoptions nationales et internationales. Dans le cas d’une adoption nationale, les demandeurs doivent d’abord introduire une requête aux fins de placement au tribunal du lieu de résidence de l’enfant. Le consentement des personnes exerçant l’autorité parentale sur l’enfant ou du conseil de famille est nécessaire. Ensuite, l’enfant est placé en vue de l’adoption, avec une période d’observation d’au moins un an pour les adoptions plénières.
Pour les adoptions internationales, le processus implique une phase administrative suivie d’une phase judiciaire. La phase administrative comprend la soumission d’une demande à l’autorité centrale d’adoption du lieu de résidence habituel des adoptants. Les rapports sont établis, évaluant l’aptitude des adoptants et l’admissibilité de l’enfant à l’adoption internationale. Une fois ces étapes terminées et que toutes les parties impliquées sont satisfaites, la phase judiciaire démarre, se déroulant selon la législation de l’État d’origine de l’enfant.